Fichier excel présentant pour la Ville de Saint-Quentin, les aides en nature apportées aux associations de la commune pour l'année 2010. Ce fichier présente par association (classement ordre alphabétique): le type de concours (locaux, personnel, matériel), le nombre de concours octroyé sur la période et sa valorisation.

Fichier Excel qui regroupe l'ensemble des subventions versées aux associations pour 2011 et 2012

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Cette donnée renseigne le montant des subventions attribuées par la ville de Montpellier à partir de 2011. À noter qu’il s’agit là des données issues des deux principales sessions d’attribution des subventions au titre de l'année en cours (février et mars), mais que d’autres dossiers de demande sont en cours d’instruction et pourront faire l’objet d’une attribution tout au long de l’année. Le fichier est composé de plusieurs onglets, le premier comporte toutes des subventions, le second est un récapitulatif par thème, et le troisième et quatrième est un détail pour la culture et les sports. La délibérations relatives aux subventions est disponible en dans le fichier pdf. Les années précédentes sont compilées dans le fichier archive. Ces attributions de subventions sont assorties d’engagements définis par la réglementation en vigueur et par les documents suivants qui garantissent la bonne utilisation des deniers publics, ainsi : Les structures bénéficiaires d’une subvention inférieure ou égale à 3 000 € transmettront, par mesure de simplification administrative, une lettre ; Les structures bénéficiaires d’une subvention supérieure à 3 000 € s’engageront sur la base d’une convention avec la Ville de Montpellier. Les subventions se répartissent en trois catégories : Subvention de fonctionnement (F) pour la gestion des activités courantes de l’association ; Subvention pour une manifestation ou un projet (M) pour les frais liés à une manifestation, un tournoi, une conférence, une exposition.. . Subvention pour un investissement pour la réalisation de travaux, l’acquisition d’un véhicule ou du gros matériel (I).

Cette donnée renseigne le montant des subventions attribuées par la ville de Montpellier à partir de 2011. À noter qu’il s’agit là des données issues des deux principales sessions d’attribution des subventions au titre de l'année en cours (février et mars), mais que d’autres dossiers de demande sont en cours d’instruction et pourront faire l’objet d’une attribution tout au long de l’année. Le fichier est composé de plusieurs onglets, le premier comporte toutes des subventions, le second est un récapitulatif par thème, et le troisième et quatrième est un détail pour la culture et les sports. La délibérations relatives aux subventions est disponible en dans le fichier pdf. Les années précédentes sont compilées dans le fichier archive. Ces attributions de subventions sont assorties d’engagements définis par la réglementation en vigueur et par les documents suivants qui garantissent la bonne utilisation des deniers publics, ainsi : Les structures bénéficiaires d’une subvention inférieure ou égale à 3 000 € transmettront, par mesure de simplification administrative, une lettre ; Les structures bénéficiaires d’une subvention supérieure à 3 000 € s’engageront sur la base d’une convention avec la Ville de Montpellier. Les subventions se répartissent en trois catégories : Subvention de fonctionnement (F) pour la gestion des activités courantes de l’association ; Subvention pour une manifestation ou un projet (M) pour les frais liés à une manifestation, un tournoi, une conférence, une exposition.. . Subvention pour un investissement pour la réalisation de travaux, l’acquisition d’un véhicule ou du gros matériel (I).

Présentation des subventions accordées aux associations chaque année par la Ville de Coulommiers