데이터셋 상세
프랑스
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
데이터 정보
연관 데이터
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014.
Indemnités des élus de la Métropole de Lyon
공공데이터포털
Mandat 2020-2026 État établi en application de l'article L. 3123-19-2-1 du CGCT Présentation des indemnités brutes de toute nature perçues par les élus siégeant au Conseil, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés au sein de la collectivité et au sein de tout syndicat mixte ou de toute société d’économie mixte (SEM).
Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011
공공데이터포털
Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régionaux en 2011. La question écrite : [http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235](http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235) Nombre de membres : CESER de France
목록