Ce jeu de données contient le budget primitif 2017 de Angers Loire Métropole: dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données respecte la nomenclature de l'instruction M14 ([détails](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/la-comptabilite-m14))

Ce jeu de données contient le budget primitif 2017 de la Ville d'Angers. dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données respecte la nomenclature de l'instruction M14 ([détails](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/la-comptabilite-m14))

Budget primitif 2018 de la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 ([détails](http://détails))

Budget primitif 2018 de la Ville d'Angers. Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 ([détails](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/m14))

Budget primitif 2018 de la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 ([détails](http://détails))

Budget Primitif 2017 de la Toulouse Métropole et ses budgets annexes

Ce jeu de données contient le budget primitif de la Ville d'Issy-les-Moulineaux de 2015 à 2024 : * dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) * dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données contient les documents .pdf suivants : \- Budget primitif \- Rapport de présentation du Budget primitif \- Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) qui précède le débat d’orientation budgétaire (DOB)

Budget primitif 2017 du budget principal de Nantes Métropole * * * Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds. * * *