******Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 par la Ville d'Angers en groupement de commandes.** Information diffusée en respect de l'article 133 du code des marchés publics. ID_MARCHE : identifiant du marché OBJET_DU_MARCHE : Objet du marché OBJET_DU_MARCHE_bis : descriptions complétaires de l'objet du marché TITULAIRE_MARCHE_NOM: Raison sociale du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_CP : Code postal du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_VILLE : Ville du titulaire du marché NATURE_MARCHE : Travaux, Services, Fournitures TRANCHE_BUDGETAIRE : Tranche Budgétaire

******Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 par la Ville d'Angers en groupement de commandes.** Information diffusée en respect de l'article 133 du code des marchés publics. ID_MARCHE : identifiant du marché OBJET_DU_MARCHE : Objet du marché OBJET_DU_MARCHE_bis : descriptions complétaires de l'objet du marché TITULAIRE_MARCHE_NOM: Raison sociale du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_CP : Code postal du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_VILLE : Ville du titulaire du marché NATURE_MARCHE : Travaux, Services, Fournitures TRANCHE_BUDGETAIRE : Tranche Budgétaire

******Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 par Angers Loire Métropole.** Information diffusée en respect de l'article 133 du code des marchés publics. ID_MARCHE : identifiant du marché OBJET_DU_MARCHE : Objet du marché OBJET_DU_MARCHE_bis : descriptions complétaires de l'objet du marché TITULAIRE_MARCHE_NOM: Raison sociale du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_CP : Code postal du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_VILLE : Ville du titulaire du marché NATURE_MARCHE : Travaux, Services, Fournitures TRANCHE_BUDGETAIRE : Tranche Budgétaire

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par Angers Loire Métropole

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la ville de Toulouse et par ses mandataires EUROPOLIA et OPPIDEA agissant dans le cadre de convention de mandat pour le compte de la collectivité. Les catégories (travaux, fournitures et services) et les seuils sont imposés par l’arrêté du 21 juillet 2011 (NOR : EFIM1119976A).

Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.