CASVP - Listes des marchés publics à compter de 2018

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,Le jeu de données représente la liste des marchés supérieurs à 25 000€ HT passés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018 conformément à l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique.,

Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes

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Marchés publics conclus en 2014 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le numéro du marché, le type de prestations, la procédure, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés. * * *

Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère

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Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 € HT)

Marchés conclus

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Cette donnée renseigne les marchés conclus, à partir de 2006, (fournitures, travaux) par la ville au-dessus de 20.000 € HT (article 133 du code des marchés publics), depuis 2006. Pour certaines années les données renseignent des marchés entre 4.000 € HT et 20.000 € HT. L’article 133 du Code des Marchés Publics oblige à publier la liste des marchés conclus de l’année précédente dans le courant du 1er trimestre de l’année suivante.

Marchés conclus

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Cette donnée renseigne les marchés conclus, à partir de 2006, (fournitures, travaux) par la ville au-dessus de 20.000 € HT (article 133 du code des marchés publics), depuis 2006. Pour certaines années les données renseignent des marchés entre 4.000 € HT et 20.000 € HT. L’article 133 du Code des Marchés Publics oblige à publier la liste des marchés conclus de l’année précédente dans le courant du 1er trimestre de l’année suivante.

Attribution des marchés publics

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Liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par la Ville de Cayenne à compter de 2016. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession.

Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole

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Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *

Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes

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Marchés publics conclus en 2013 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *

Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole

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Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *