**RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. ** ### 2013-2018 Unesco. MISC/2003/CLT/CH/14. Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. **Art.29 de la Convention internationale du 17 octobre 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel.** Les Etats parties présentent au Comité, dans les formes et selon la périodicité prescrites par ce dernier, des rapports sur les dispositions législatives, réglementaires ou autres prises pour la mise en œuvre de la présente Convention. Article 29 : Rapports des Etats parties de 2013 à 2018. **RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.**

**RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens.** Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. HdF M.H. Loi 1913 Caoa-PdC : Hauts-de-France. Conservation des antiquités et objets d'art du Pas-de-Calais. Le 16-07-2019 "Jeux de données" 1 à 20 sur 37489 (1 dataset / Hauts-de-France CAOA du Pas-de-Calais OM.IMH dép62 **1983-2008**) Le 16-07-2019. 1 sur 2003 réutilisations. Le 16-07-2009. 1 sur 2284 organisations. 68 ressources (second versement du 16-07-2019) Dataset **1983-2008**. **02** ressources : documentation. **42** ressources : fichier principal. **24** ressources : mise à jour. voir le dossier complet **1970-2010 **(122 ressources) : 12/03/2019 - 00:00:00 Ensembles mobiliers et objets mobiliers inscrits M.H. au titre objets Caoa Pas-de-Calais 6093 réfs. **1970-2010 **c.a. (export 20190312 Agrégée V.2.3.17 18fév.2018 sauf commune(s) pour éviter des notices en doublon sur Palissy : Fruges, Laventie, Saint-Omer. [HdF dép. 62 Caoa Export Agrégée V.2.3.17 le 12-03-2019 6093 réfs] **RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens.** Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.

-------------------------- RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. 20190926programme.pdf (CAOA France. M.H. Loi 1913). Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés. -------------------------- **Hauts-de-France : art-déco 2019 design 2020. **Dossier. **Art mural. Céramique.** Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard Pignon 1976. - Josiane Dimey 1983. - Hervé di Rosa 2017. -------------------------- Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) /DDE59-SCE .- Lille : AD59, 2014.- 44 p.; 142 réfs. 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les-Bains. Collège. - 1978 réf.n°31 Sains-du-Nord. Collège. - 1980 réf. n°37 Pont-à-Marcq. Collège. Edouard Pignon. - 1980 réf.n°33 Auby-les-Douai. Collège. Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. -------------------------- du 01/01/1970 au 31/12/1996. --------------------------

A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018. B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art. NOM : ReportCRDOA2018.pdf URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login.html TYPE : Visualisation _Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019. _2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive. 1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents. 2.20191011 Dossier Data. file Sommaire. Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale. A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ? B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ? C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ? **Dossier Data. file **Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx Tableur.xlsx Tableur.pdf SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx Dossier documents. bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf **rapport CRDOA 2018 bd.pdf ** CAOA France. M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019. Licence : Other public domain. Fréquence de mise à jour : annuelle, bilan annuel CAOA / Dgp Dsiap.- Paris : Ministère de la culture, [2008].- (Base Palissy ; Base AgréGée)