Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). Données sur l'état écologique, l'état biologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Délais concernant les objectifs de bon état écologique et global (SDAGE 2010-2015), Risque de Non Atteinte des Objectifs Environnementaux (RNAOE).

Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle. Qualification des masses d'eau : naturelles, fortement modifiées (MEFM) ou artificielles (MEA). Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global (SDAGE 2010-2015).

Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).

Informations par élément détaillé sur les sites de surveillance de eaux de surface, France entière. Pour chaque bassin les sites de surveillance sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants : -vue d'ensemble, -description des sites, -codage des sites, -liens avec les masses d’eau, -liens avec les programmes de surveillance, -liens avec des réseaux internationaux, -liens avec les zones protégées. Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd SurfaceWaterMonitoringStations_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé. La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance des eaux de surface -éléments de qualité considérés -programmes de surveillance -sous-programmes -contrôles d’enquête -programmes de surveillance des eaux souterraines -paramètres considérés -programmes de surveillance Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd Monitoring_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé. La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages