Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Caluire-et-Cuire doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics. Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016). Les données présentées sont issues des données essentielles de la commande publique, consolidées et publiées par le Ministère de l'Economie et des Finances sur data.gouv.fr: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Vaulx-en-Velin doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics. Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016). Les données présentées sont issues des données essentielles de la commande publique, consolidées et publiées par le Ministère de l'Economie et des Finances sur data.gouv.fr: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville d'Ecully doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics. Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *

Marchés publics conclus en 2015 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés. * * *

Marchés publics conclus en 2013 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT * * * Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article. Le numéro du marché, le type de prestations, la procédure, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés. * * *