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BP 2012 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.
데이터 정보
연관 데이터
BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
공공데이터포털
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations)
BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
공공데이터포털
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2015 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.
BP 2016 - Ville de Rennes - Subventions aux associations
공공데이터포털
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2016 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Vous trouverez en pièce jointe toutes les données en format CSV et XLS.
CA 2012 - Subventions aux associations
공공데이터포털
Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.
Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
공공데이터포털
Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants : * Natures comptables de type : 204 "Subventions d'équipement versées" ; 657 "Subventions" ; 674 "Subventions exceptionnelles" * Types de Tiers : Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014
공공데이터포털
L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se compose de deux onglets (fonctionnement et investissement) et présente les concours ou subventions attribués par Lorient Agglomération aux associations, organismes d’intérêt général, établissements publics depuis 2014.
CA 2011 - Subventions aux associations
공공데이터포털
Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune données associations subventionnées 2012
공공데이터포털
liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2012
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