L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2010-2/)

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2012-2/)

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page : http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/

[L'ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le [Maire](http://www.jacques-jp-martin.fr/) de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) en 2014 en vertu de [l'article L.2122-22](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021479390&cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n%C3%A9ral_des_collectivit%C3%A9s_territoriales). En effet, le [Conseil Municipal](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal/futures-seances.htm) de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la [délibération 14/99](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/08/20140512-Delib_14-99.pdf). Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.