데이터셋 상세
프랑스
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page : http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/
데이터 정보
연관 데이터
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2010-2/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
공공데이터포털
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2014-3/)
Délibérations du Conseil Municipal
공공데이터포털
Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de Saint-Paul-lès-Dax depuis 2015. Il décrit les délibérations et propose pour chaque délibération un lien de téléchargement du document après transmission au contrôle de légalité. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Acte Réglementaire, Conseil Municipal, Citoyenneté, Institution, Délibération Mise à jour des données : Mensuelle ``` Schéma de données conforme au format du Socle Commun des Données Locales (SCDL).
Délibérations
공공데이터포털
Ce jeu de données regroupent les délibérations établies à l'issue des Conseils Municipaux de la ville de Eu.
목록