**Description** Il s'agit du nombre de bénéficiaires des principales prestations mises en œuvre par le Département. **Sources** Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel et base de données métier **Origine de la donnée - Producteur** Flux automatisés et flux manuel **Liste des colonnes** - Département : N° du département - Programme du Département : Programme du Département - Intitulé de la prestation : Intitulé de la prestation - Nb de benéficiaires 2011 : Nombre de benéficiaires en 2011 - Nb de beneficiaires 2012 : Nombre de benéficiaires en 2012 - Nb de beneficiaires 2013 : Nombre de benéficiaires en 2013 **Format de diffusion** Ces fichiers sont proposés sous forme de : fichiers csv (encodage ANSI) **Contact** Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur data93@cg93.fr **Liens** - Consulter la fiche sur le portail Open Data de la Seine-Saint-Denis

**Description ** Il s'agit des montants annuels de dépenses relatives aux principales prestations mises en œuvre par le Département. **Sources** Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel Financier. **Fiabilité** Flux automatisés. **Liste des colonnes** - Département_Code : correspond au numéro du département - Programme : correspond à une politique publique - Prestation: Intitulé de la prestation - Mesure 2011 : Montant 2011 en euros - Mesure 2012 : Montant 2012 en euros - Mesure 2013 : Montant 2013 en euros **Format de diffusion** Ces fichiers sont proposés sous forme de : fichiers csv (encodage ANSI) **Contact** Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur data93@cg93.fr **Liens** - Consulter la fiche sur le portail Open Data de la Seine-Saint-Denis

**Description** Il s'agit du montant des dépenses versées au titre de l'Aide départementale à la demi-pension reparti par commune en Seine-Saint-Denis **Sources** Département de la Seine-Saint-Denis **Origine de la donnée - Producteur** Flux manuel **Liste des colonnes** - Département : N° de département - Code commune INSEE : Code commune INSEE - Commune : Nom commune - Montant 2011 : Montant des dépenses en 2011 - Montant 2012 : Montant des dépenses en 2012 - Montant 2013 : Montant des dépenses en 2013 **Format de diffusion** Ces fichiers sont proposés sous forme de : fichiers csv (encodage ANSI) **Contact** Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur data93@cg93.fr **Liens** - Consulter la fiche sur le portail Open Data de la Seine-Saint-Denis

Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale. La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT. Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.

**Description** Il s'agit du montant de dépenses versées au titre de l'Allocation compensatrice tierce personne et de la Prestation de compensation du handicap réparti par commune de Seine-Saint-Denis. **Sources** Département de la Seine-Saint-Denis - IODAS **Origine de la donnée - Producteur** Flux manuel **Liste des colonnes** - Département : N° du département - Code commune INSEE : Code commune INSEE - Commune : Nom commune - Montant 2010 : Montant de dépenses en 2010 - Montant 2011 : Montant de dépenses en 2011 - Montant 2012 : Montant de dépenses en 2012 - Montant 2013 : Montant de dépenses en 2013 **Format de diffusion** Ces fichiers sont proposés sous forme de : fichiers csv (encodage ANSI) **Contact** Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur data93@cg93.fr **Liens** - Consulter la fiche sur le portail Open Data de la Seine-Saint-Denis

Description des subventions versées aux collectivités et organismes * * * Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale. La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT. Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.