15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

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L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et représente environ les trois quart du total des titres en cours de validité détenus par des ressortissants des pays tiers. Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.

15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

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La population étrangère établie en France métropolitaine

15050 - Délivrance de premiers titres de séjour

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**Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays** Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l’ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par rapport à 2012), 89 807 concernent des VLS-TS (en hausse par rapport à 2012) et 69 099 des CST (en hausse également par rapport à 2012).

15008 - Présence étrangère dans les pays de l’OCDE

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Dans les grands pays de l’OCDE, la part des personnes nées à l’étranger est de l’ordre de 12 %. Toutes les personnes nées à l’étranger ne sont pas de nationalité étrangère. D’assez nombreuses personnes sont nées dans un pays étranger mais avec la nationalité du pays de résidence. C’est le cas en France, au Royaume-Uni, aux Pays-Bas ou encore en Suède. L’accès des étrangers à la nationalité est une seconde raison. Ainsi, assez peu de personnes nées à l’étranger accèdent à la nationalité du pays de résidence en Espagne ou en Suisse. L’ancienneté des migrations joue alors un rôle important, outre certaines traditions.

15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

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Le nombre de premiers titres de séjour délivrés en France métropolitaine à des étrangers ressortissants de pays tiers à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédération suisse, après avoir sensiblement augmenté (inversant la tendance à la baisse observée depuis 2005) en 2008 et 2009, puis, de manière plus limitée, en 2010, a connu un léger infléchissement en 2011 (-1,76 %), confirmé en 2012 avec 193 120 titres délivrés (cartes de séjour et visas de long séjour valant titre de séjour VLS-TS).

15013 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers

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Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance

2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

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La population étrangère établie en France métropolitaine

15001 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

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**La population étrangère établie en France métropolitaine :** L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres de séjour en cours de validité, appelle certaines précautions. Trois phénomènes perturbent en effet le dénombrement des étrangers établis en France : • la sous-déclaration dans les enquêtes de recensement de la population par l’INSEE ; • la surévaluation de la présence effective via AGDREF (certains étrangers titulaires d’une carte de séjour ont quitté la France, sont décédés ou ont acquis la nationalité française, mais restent dans les fichiers, la mise à jour de ceux-ci ne se faisant pas en temps réel) ; • l’existence de mouvements à l’intérieur du stock de titres valides, du fait de changements de catégorie.

15012 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

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Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance

15015 - Admission au séjour - les dix premières nationalités par motif

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Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance