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données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Publication des données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros attribuées par l’établissement public Bordeaux Euratlantique, dans un soucis de transparence et conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention
데이터 정보
- 데이터 포털
- 프랑스
- META URL
- https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-des-conventions-de-subvention-superieures-a-23-000-euros-2/
- 라이선스
- cc-zero
- 비용
- 제공기관
- Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique
- 관리부서
- 데이터
-
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Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.
Données essentielles des conventions de subvention de la Région Bourgogne-Franche-Comté
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Données essentielles des conventions de subvention de la région publié selon le modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité et répondant au Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à l'Arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention
Convention de subvention
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Publication des données des conventions de subvention supérieure à 23 000 €
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
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Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.
Données essentielles des conventions de subventions 2024 DEPARTEMENT DU LOT
공공데이터포털
Publication des conventions de subventions de plus de 23 000€ attribuées aux associations dans le département du Lot