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Données essentielles des conventions de subventions 2024 DEPARTEMENT DU LOT
Publication des conventions de subventions de plus de 23 000€ attribuées aux associations dans le département du Lot
데이터 정보
연관 데이터
Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
공공데이터포털
**Publication sous format électronique des données essentielles des conventions de subvention attribuées par le Département, en application des dispositions de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée et dans les conditions prévues par le décret n°2017-779 du 5 mai 2017.**
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
공공데이터포털
Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.
Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention
공공데이터포털
Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.
données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
공공데이터포털
Publication des données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros attribuées par l’établissement public Bordeaux Euratlantique, dans un soucis de transparence et conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention
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