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Tableau des subventions accordées par l'EFS Nouvelle-Aquitaine
Publication des données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2017 à 2020
데이터 정보
연관 데이터
Tableau des subventions accordées par l'EFS (Siège)
공공데이터포털
Données essentielles des conventions portant des subventions accordées aux associations par le siège de l'EFS en 2020 et 2021
Subventions aux associations
공공데이터포털
Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017. Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données [Lien décret](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte)
Subventions 2019
공공데이터포털
Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).
Subventions 2018
공공데이터포털
Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).
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