15053 - Cartes de retraité

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Ces titres présentent, parmi l’ensemble des titres de 10 ans, la particularité de porter une mention spéciale « retraité » ou « conjoint de retraité » et sont délivrés à l’étranger qui a résidé en France sous couvert d’une carte de résident et a souhaité se réinstaller dans son pays d’origine tout en maintenant des liens avec la France, où il peut résider pour des séjours n’excédant pas une année. Ce dispositif, créé pour permettre aux migrants âgés qui le souhaitaient de regagner leur pays sans craindre de perdre le droit de venir en France rendre visite à leurs enfants, était en baisse régulière jusqu’en 2012 et présente une légère hausse en 2013.

2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

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Le droit au séjour par type de carte

2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

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La population étrangère établie en France métropolitaine

2014-03 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement

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La population étrangère établie en France métropolitaine

2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

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Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire

2014-38 - Premières cartes de séjours temporaires (métropole)

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Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires

2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

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La population étrangère établie en France métropolitaine

15050 - Délivrance de premiers titres de séjour

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**Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays** Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l’ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par rapport à 2012), 89 807 concernent des VLS-TS (en hausse par rapport à 2012) et 69 099 des CST (en hausse également par rapport à 2012).

15005 - Détail des titres valides

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Les titres inférieurs à 10 ans (CST, VLS-TS, documents provisoires) représentaient au 31 décembre 2013 un stock de 761 117. Les titres de 10 ans ou plus (cartes de résident, carte de résident permanent, carte retraité…) comptaient pour 1 845 607 et les récépissés pour 164 331. Parmi ces titres (qu’ils soient inférieurs à 10 ans, de 10 ans ou plus), les titres à motif économique s’élevaient à 106 183, à motif familial à 1 018 474, à motif étudiant à 165 583 et à motif humanitaire à 226 562.

15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

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